1. IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE
Agnès Faidide – e-conique communication est une entreprise individuelle basée à Bergem, au GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG.
N°Autorisation d’établissement : 10071891/0
N°RCSL : A41434
Adresse mail : agnes@e-conique.com

2. TVA
En tant que petite entreprise, Agnès Faidide – e-conique communication est en franchise de TVA, suivant l’article 57, paragraphe 1 de la loi modifiée du 12 février 1979.

3. SITE WEB
a/ Informations
L’éditrice du présent site est Agnès Faidide. Le site web www.e-conique.com est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, FRANCE.

b/ Propriétés
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’éditrice.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse et écrite de l’éditrice, constituerait une contrefaçon (cf. Mémorial A n° 117 du 28.05.2009 du droit de la propriété intellectuelle).

c/ Informatique et libertés, cookies
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